Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAPARIS
HUA Chieu

Numéro de dépôt :
97706351
Date de dépôt :
26/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CAPARIS

Déposée le 26 novembre 1997 par HUA Chieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPARIS »

Le déposant est HUA Chieu, domicilié(e) 56 Route de Valencay, 36600 VICQ-SUR-NAHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HUA Chieu - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque CAPARIS est expirée depuis le 26 novembre 2007.

HUA Chieu a également déposé les autres marques suivantes : FunXxl , CHINADUO , KINGLY , TONKO , MOULIN COUNETT , VIVAT , SAINT-CLEMENT CORDON BLEU , BOTOUR , WEI LU , TONKO


HUA Chieu - 56 Route de Valencay, 36600 VICQ-SUR-NAHON - France


Monsieur HUA Chieu - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Inscription le 19 septembre 2001 - Rejet partiel n°331383 - Publication au BOPI 2001-09-19

Inscription le 19 septembre 2001 - Rejet total n°331382 - Publication au BOPI 2001-09-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Surgelés de légumes et plats cuisinés.